Emmanuel Le Bourvellec

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Emmanuel LE BOURVELLEC
vice-président placé auprès du premier président à la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Caen
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JORFTEXT000042228985(source JORF)
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Emmanuel LE BOURVELLEC
vice-président au tribunal de grande instance de Paris chargé du service du tribunal d'instance du 10ème arrondissement
Objet:
COUR D'APPEL DE CAEN
Vice-présidents placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000036386292(source JORF)
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Emmanuel LE BOURVELLEC
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny chargé du service du tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance du 10e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="10e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Le Bourvellec (Emmanuel)
juge (Caen)
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
JORFTEXT000027814450(source JORF)
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Emmanuel LE BOURVELLEC
juge au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
tribunal_instance="Aulnay-sous-Bois"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Le Bourvellec (Emmanuel)
juge (Caen)
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
JORFTEXT000026296574(source JORF)
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Le Bourvellec (Emmanuel)
juge (Caen)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Emmanuel Le Bourvellec
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
JORFTEXT000000636936(source JORF)
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Le Bourvellec (Emmanuel)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2005-09-19"
ecole
JORFTEXT000000451924(source JORF)
nomination
25 Août 200525/08/2005
De: Le Bourvellec (Emmanuel)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
La rémunération principale des intéressés est prise en charge par les cours d'appel mentionnées dans la liste figurant en annexe du présent arrêté
L'admission à l'Ecole nationale de la magistrature des intéressés est subordonnée au résultat des examens médicaux
prévus par
les articles 20 et suivants du décret n° 86-442 du
14 mars 1986
A N N E X E
Session 2005
Second grade
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
Juge
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
date_debut="2005-09-19"
ecole
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
JORFTEXT000000451924(source JORF)
nomination
25 Août 200525/08/2005
De: Le Bourvellec (Emmanuel, Gérard, François)
Objet:
à l'issue du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
JORFTEXT000000812916(source JORF)
admissibilite
06 Juillet 200506/07/2005
De: Le Bourvellec (Emmanuel, Gérard, François)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
JORFTEXT000000808458(source JORF)
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Emmanuel Le Bourvellec
greffier en chef du tribunal d'instance de Laval
Objet:
membres du jury des concours interne et externe pour le recrutement des greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 24, 25 et 26 février 2004
Groupe:
Jury des concours interne et externe pour le recrutement des greffiers des services judiciaires dont les épreuves se dérouleront les 24, 25
JORFTEXT000000601262(source JORF)
désignation
23 Décembre 200323/12/2003
De: Le Bourvellec (Emmanuel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1998-11-01"
date_fin="1999-10-31"
ecole
JORFTEXT000000391564(source JORF)
admission
04 Septembre 199804/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.